Accept cookies?

You seem to be in United States. Want to switch to that country? No Thanks

    Votre panier

    Votre panier est vide.

    Conditions d’utilisation

    Conditions d’utilisation du site Web urbanears.com

    Présentation
    Bienvenue sur urbanears.com, le site Web d’URBANEARS (dénommé ci-après le « Site »). Le Site est la propriété de Zound Industries International AB (dénommé ci-après « URBANEARS »), qui en assure l’exploitation.

    Les conditions générales suivantes (dénommées ci-après les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent à vous, en tant que visiteur ou utilisateur du Site (ci-après, « vous »). En naviguant sur ce Site, vous confirmez que vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation, celles-ci figurant sur ce Site et étant susceptibles d’être modifiées à tout moment par URBANEARS. En cas de non-respect des présentes Conditions d’utilisation, URBANEARS se réserve le droit d’appliquer l’ensemble des recours mis à sa disposition par la loi, en toute équité.

    En acceptant les présentes Conditions d’utilisation suite à votre navigation sur le Site, vous certifiez que vous avez 18 ans ou plus. Si vous avez moins de 18 ans mais au moins 13 ans, vous pouvez naviguer sur le présent Site sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur légal, qui accepte alors les présentes Conditions d’utilisation. Si vous ne remplissez pas les critères susmentionnés, vous ne devez pas naviguer sur ce Site.

    Vous comprenez qu’en utilisant ce Site ou l’un des services fournis sur ce Site, vous êtes susceptible d’avoir accès à du contenu qui pourrait être jugé par certaines personnes, y compris vous, comme étant choquant, indécent ou offensant, ledit contenu pouvant être identifié comme tel ou non. Vous acceptez d’utiliser le Site et ses services à vos propres risques. URBANEARS n’endosse aucune responsabilité envers vous concernant le contenu qui pourrait être jugé choquant, indécent ou offensant.

    Droits de propriété intellectuelle

    URBANEARS et les autres propriétaires respectifs des droits de propriété intellectuelle associés avec ou figurant sur le Site conservent l’intégralité des droits de propriété intellectuelle les concernant, notamment les conceptions, brevets, marques de commerce, noms commerciaux, noms de marque et emballages.

    Les marques de commerce URBANEARS, PLATTAN, ZINKEN, MEDIS, BAGIS, HUMLAN, etc. et les logos associés sont des exemples de marques de commerce, la plupart étant déposées par URBANEARS.

    Le Site et son contenu, y compris, sans s’y limiter, son logiciel, son code source, son code HTML, ses scripts, ses applications Web, son texte, ses illustrations, ses photographies, ses images, ses animations, sa conception, ses vidéos et ses fichiers audio (ensemble, les « Ressources ») sont protégés par les lois et traités nationaux et internationaux sur le droit d’auteur. Toutes les Ressources sont fournies par URBANEARS sous forme de service qui vous est destiné à vous, en tant que client actuel et/ou potentiel. Vous pouvez y accéder exclusivement à titre informatif personnel et afin de passer commande d’un produit, à condition de respecter également l’intégralité des droits d’auteur et autres avis d’exclusivité contenus dans les Ressources. Aucun droit, titre ou intérêt relatif aux Ressources d’URBANEARS ne vous est transféré. Il s’agit d’une licence restreinte, pas d’un transfert de titre de l’une des Ressources, et ladite licence est soumise aux limitations suivantes : (a) vous ne pouvez pas copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer, représenter, afficher, poster, modifier, créer des travaux dérivés de, vendre, délivrer une autorisation ou exploiter de quelque manière que ce soit le présent Site ou l’une de ses Ressources sans l’autorisation écrite préalable d’URBANEARS ; (b) vous ne pouvez pas accéder ou utiliser le Site à des fins concurrentielles ou commerciales ; (c) vous n’autoriserez pas la copie des Ressources.

    Toute copie, altération, distribution, transmission, représentation, affichage ou toute autre utilisation des présentes Ressources est interdite. URBANEARS peut renoncer à cette licence restreinte à tout moment, sans avoir à en indiquer la raison. Tous les droits qui ne sont pas expressément attribués sont réservés par URBANEARS.

    Tout usage abusif des droits de propriété intellectuelle qui sont affichés sur le Site, y compris, sans s’y limiter, les marques de commerce et les ressources protégées par les droits d’auteur, est formellement interdit. URBANEARS fera respecter ses droits de propriété intellectuelle dans les limites prévues par la loi, y compris en se réservant le droit d’appliquer des recours civils et d’engager des poursuites.

    URBANEARS applique une politique stricte en ce qui concerne l’utilisation par un tiers des marques ou noms de commerce d’URBANEARS dans le texte masqué des métabalises ou les mots-clés d’annonces. Plus spécifiquement, l’utilisation non autorisée des marques ou noms de commerce d’URBANEARS dans les métabalises, les mots-clés, le texte des pages, le texte masqué et/ou les mots-clés d’annonces conjointement avec des moteurs de recherche peut constituer une violation des droits d’URBANEARS et/ou une concurrence déloyale.
    L’utilisation de liens redirigeant vers le Site est interdite sans l’autorisation écrite expresse d’URBANEARS. En outre, l’encadrement (« framing »), la liaison automatique (« hotlinking ») ou toute autre association du Site ou de ses Ressources avec des liens, des publicités et/ou toute autre information non issus d’URBANEARS sont expressément interdits.

    Produits, contenu et caractéristiques
    URBANEARS fait de son mieux pour s’assurer que les informations figurant sur le Site sont complètes, exactes et à jour. En dépit des efforts d’URBANEARS, il est possible que les informations figurant sur le Site soient parfois inexactes, incomplètes ou obsolètes. URBANEARS n’effectue aucune assertion quant au caractère complet, exact ou correct des informations figurant sur le Site.

    L’ensemble des fonctionnalités, du contenu, des caractéristiques, des produits et des prix des produits et services décrits ou représentés sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans notification. Certains poids, mesures et descriptions analogues sont approximatifs et indiqués uniquement à toutes fins utiles. URBANEARS se réserve le droit d’interrompre la vente d’un produit à tout moment.

    URBANEARS engage tous les efforts raisonnables pour indiquer de manière précise les attributs des produits URBANEARS, y compris les coloris disponibles. Cependant, la couleur réelle qui s’affiche dépend de votre système informatique. De ce fait, URBANEARS ne peut pas garantir que votre ordinateur affiche correctement lesdits coloris.

    L’ajout de produits ou services sur le Site à un moment donné ne saurait signifier ou garantir que lesdits produits ou services seront disponibles à un moment donné.

    Il relève de votre responsabilité de vous informer sur l’ensemble des lois locales, nationales, fédérales et internationales applicables (y compris concernant l’âge minimal requis) en ce qui a trait à l’achat, à la possession, à l’utilisation et à la vente de tout produit ou service acquis depuis le Site, et de les respecter. En passant une commande, vous signifiez que les produits commandés seront uniquement utilisés conformément à la loi.

    Ce Site, son contenu, les informations relatives aux produits et tous les produits vendus via le Site sont prévus pour être conformes aux lois et réglementations de l’UE. Si vous ne résidez pas en UE, sachez que les autres pays ont peut-être mis en place des lois, des exigences réglementaires et des exigences quant à la sécurité des produits qui peuvent différer de celles applicables en Europe.

    Toute présentation d’un produit ou service sur ce Site ne vous est pas personnellement adressée et ne saurait être interprétée comme une invitation à l’achat.

    URBANEARS se réserve le droit, sans y être obligé, de limiter la vente de ses produits ou services à une personne, une région géographique ou une juridiction spécifique. URBANEARS peut exercer ce droit au cas par cas.

    URBANEARS peut également demander la vérification de certaines informations avant d’accepter et/ou d’expédier une commande.
    Le présent Site vend uniquement ses produits à des consommateurs finaux. Vous ne devez pas utiliser le Site en vue d’acquérir des produits destinés à la revente ou à l’export. URBANEARS se réserve le droit d’interdire immédiatement l’accès au présent Site et de supprimer le compte de tout utilisateur transgressant cette clause.

    Liens
    De temps à autre, il est possible que des liens postés sur le présent Site redirigent vers un ou plusieurs sites Web ou ressources externes exploités par des tierces parties (les « Sites tiers »). Ces liens sont uniquement fournis pour votre confort. En outre, certains Sites tiers sont susceptibles de poster des liens redirigeant vers le Site URBANEARS. Lesdits liens ne doivent pas être considérés comme impliquant qu’URBANEARS approuve ledit Site tiers ou son contenu.
    URBANEARS ne contrôle pas et ne peut être tenu responsable des Sites tiers ou du contenu, des annonces publicitaires, des produits et autres ressources figurant sur ces Sites tiers ou disponibles à partir de ceux-ci. Vous accédez à un Site tiers à vos propres risques. URBANEARS n’endosse aucune responsabilité émanant de ou liée à ces sites Web et/ou à leur contenu, ou en cas de dommages ou de pertes occasionnés ou supposés occasionnés par ou en lien avec tout achat, toute utilisation ou toute confiance accordée audit contenu, auxdites marchandises ou auxdits services proposés sur ou via ledit Site tiers.

    Avertissement concernant la garantie
    VOUS NAVIGUEZ SUR LE SITE À VOS PROPRES RISQUES. LES INFORMATIONS, RESSOURCES ET SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES LIÉES À LA COMMERCIALISATION, À LA CONVENANCE À UNE APPLICATION DONNÉE OU AU RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. URBANEARS ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU FILIALES RESPECTIVES NE GARANTISSENT PAS LE CARACTÈRE EXACT OU COMPLET DES INFORMATIONS, RESSOURCES OU SERVICES FOURNIS SUR OU VIA LE SITE. LES INFORMATIONS, RESSOURCES ET SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE PEUVENT NE PAS ÊTRE À JOUR, ET NI URBANEARS, NI SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU FILIALES RESPECTIVES NE S’ENGAGENT À OU N’ASSUMENT LA RESPONSABILITÉ DE MAINTENIR À JOUR CES INFORMATIONS, RESSOURCES OU SERVICES. LES EXCLUSIONS PRÉCÉDENTES DES GARANTIES IMPLICITES NE S’APPLIQUENT PAS AU-DELÀ DES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI. VEUILLEZ CONSULTER LES LOIS LOCALES VOUS CONCERNANT POUR SAVOIR QUELLES SONT CES LIMITES.

    Limitation de responsabilité
    EN AUCUN CAS URBANEARS NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS QUICONQUE EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, COLLATÉRAUX OU PUNITIFS SUITE À L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, LES FRAIS DE REMPLACEMENT, LES INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ, LA PERTE DE DONNÉES OU LES DOMMAGES SURVENUS SUITE À L’UTILISATION OU À LA CONFIANCE ACCORDÉE AUX PRÉSENTES INFORMATIONS, MÊME SI URBANEARS EST EXPRESSÉMENT INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ NE SONT PAS AUTORISÉES. DANS CES JURIDICTIONS, LES PRÉCÉDENTES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUENT PAS.
    EN CAS DE PROBLÈME AVEC LE SITE OU SON CONTENU, VOUS CONVENEZ QUE VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE À INTERROMPRE VOTRE NAVIGATION SUR LE SITE.

    Dégagement
    VOUS ACCEPTEZ DE DÉGAGER ET DE NE PAS TENIR URBANEARS, SES DIRECTEURS, RESPONSABLES, EMPLOYÉS, AGENTS ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATIONS, DOMMAGES, FRAIS ET DÉPENSES, Y COMPRIS LES HONORAIRES D’AVOCAT, ÉMANANT DE OU EN LIEN AVEC VOTRE UTILISATION DU PRÉSENT SITE OU DE TOUTE VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION.

    Juridiction
    URBANEARS exploite le présent Site depuis ses bureaux de Stockholm, en Suède. URBANEARS ne présume pas que les Ressources publiées sur ce Site sont appropriées pour une utilisation en dehors de l’UE. Si vous accédez à ce Site depuis l’extérieur de l’UE, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes responsable de vous plier aux lois qui vous gouvernent.

    Vos communications et envois
    URBANEARS est libre, sans y être obligé, d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire, textes, photographies, images ou techniques contenus dans toute communication que vous envoyez au Site, y compris, sans s’y limiter, à tout contenu publié ou toute ressource soumise (« Envois des utilisateurs »), quel qu’en soit l’objectif, y compris, sans s’y limiter, afin d’utiliser, de modifier, d’altérer, de copier, de reproduire, de divulguer, d’afficher, de publier, de supprimer, d’élaborer des travaux dérivés, de représenter, de distribuer, d’exposer, de diffuser ou d’exploiter de quelque manière que ce soit les Envois des utilisateurs, en tout ou en partie, sous quelque forme ou technologie que ce soit, déjà connue ou développée ultérieurement, y compris, sans s’y limiter, la télévision hertzienne ou par câble, la radio, la transmission mobile et Internet, quel qu’en soit l’objectif, y compris, sans s’y limiter, à des fins publicitaires, promotionnelles, de divertissement ou commerciales, ou le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant lesdites informations, sans qu’aucun paiement ne vous soit dû ni aucune autorisation demandée. Vous comprenez que lesdits Envois des utilisateurs sont libres d’accès et de consultation par autrui, y compris le grand public et, que ces Envois des utilisateurs soient publiés ou non, URBANEARS ne garantit pas la confidentialité en ce qui concerne les Envois des utilisateurs.

    Vous seul êtes tenu responsable de vos propres Envois des utilisateurs et des conséquences liées à leur publication sur le Site si URBANEARS choisit de les publier une fois que vous les avez envoyés. URBANEARS se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si les Envois des utilisateurs sont appropriés et respectent les présentes conditions d’utilisation et autres règles et restrictions applicables, et le droit d’accepter ou non le transfert et/ou la suppression des Envois des utilisateurs.
    URBANEARS n’examine pas régulièrement les commentaires publiés mais se réserve le droit (sans y être obligé) de surveiller et de modifier ou supprimer tout commentaire soumis sur le Site. Vous accordez à URBANEARS le droit d’utiliser le nom que vous indiquez en lien avec vos commentaires. Vous acceptez de ne pas fournir de fausse adresse e-mail, de ne pas vous faire passer pour une autre personne ou entité, ou de ne pas tenter d’induire en erreur quant à l’origine des commentaires que vous soumettez. Vous seul êtes et restez responsable du contenu des commentaires que vous faites. Vous acceptez en outre de dégager URBANEARS et ses sociétés affiliées de toute responsabilité en cas de plaintes émanant suite à l’un de vos commentaires.

    URBANEARS et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité concernant les commentaires que vous ou une tierce partie soumettez.
    Aucune approbation ou responsabilité concernant le contenu généré par l’utilisateur ou une tierce partie
    Même si des soumissions tierces ou générées par l’utilisateur peuvent être publiées sur ce Site, l’envoi de ces soumissions n’implique pas l’approbation de ces soumissions par URBANEARS. URBANEARS ne peut être tenu responsable en cas de plainte, y compris, sans s’y limiter, de perte ou de dommage d’une propriété réelle, tangible ou intellectuelle, de violations de la vie privée ou des droits de confidentialité, de dommages avérés, collatéraux ou punitifs, de blessure corporelle ou de décès injustifié en lien avec les soumissions tierces ou générées par l’utilisateur.

    Utilisations interdites du Site et des services
    Vous n’êtes pas autorisé à publier, transmettre, redistribuer, transférer ou promouvoir les communications, le contenu ou les ressources qui : (a) contiennent des fichiers corrompus, virus ou tout autre fichier logiciel analogue, dont l’intention est d’altérer le fonctionnement d’un autre ordinateur ou du Site ; (b) sont illégaux, visent à menacer ou harceler, sont injurieux, diffamatoires, irrespectueux de la confidentialité ou des droits de publicité, enfreignent tout droit de propriété intellectuelle, sont vulgaires, obscènes, contiennent des scènes de sexualité explicite, sont haineux, profanes, indécents, dénigrants envers les races ou les ethnies, ou offensant de quelque autre manière ; (c) contiennent des chaînes ou des schémas en pyramide ; (d) contiennent de la publicité ou des ressources promotionnelles non sollicitées, ou toute autre forme de sollicitation d’autrui, qu’il s’agisse d’individus ou d’entités ; (e) se font passer pour une autre personne, société ou entité, y compris URBANEARS et les employés et agents d’URBANEARS ; (f) encouragent une conduite qui constitue un acte criminel ; (g) impliquent la responsabilité civile ; (h) transgressent toute loi ; ou, (i) par leur biais, entraînent toute conduite qui, aux yeux d’URBANEARS, limite, altère, interfère avec ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter du Site et/ou des services et produits associés d’URBANEARS.

    En plus des recours dont dispose URBANEARS en termes de loi ou d’équité, si URBANEARS juge, à sa seule discrétion, que vous avez transgressé ou êtes susceptible de transgresser les interdictions susmentionnées, URBANEARS peut entreprendre toute action qu’URBANEARS jugerait nécessaire afin de remédier à ou d’empêcher ladite transgression, y compris, sans s’y limiter, la suppression immédiate des ressources concernées du Site. URBANEARS collaborera sans réserve avec toutes les autorités de police, ordonnance de tribunal ou assignation à témoigner exigeant URBANEARS à révéler l’identité de toute personne publiant de telles ressources.

    Sécurité du Site
    Vous n’avez pas le droit de passer outre ou de tenter de passer outre la sécurité du Site, y compris, sans s’y limiter : (a) d’accéder à des données non destinées audit utilisateur ou de se connecter à un serveur ou à un compte dont l’accès n’est pas autorisé à l’utilisateur ; (b) de tenter d’évaluer, d’analyser ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de passer outre la sécurité ou les mesures d’authentification sans autorisation adéquate ; (c) de tenter d’interférer avec le service délivré à un utilisateur, un hôte ou un réseau, ou avec l’accès au Site, y compris, sans s’y limiter, au moyen de l’envoi d’un virus au Site, de la saturation, de l’inondation, de l’envoi de courrier indésirable, du bombardement électronique, de la paralysie ou de l’usurpation des ressources ou de la bande passante du Site ; (d) de l’envoi d’e-mails non sollicités, y compris de promotions et/ou de publicités pour des produits ou services ; ou (e) de contrefaire l’en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie des informations de l’en-tête d’un e-mail ou d’une publication de forum de discussion. Toute violation de la sécurité du système ou du réseau d’URBANEARS à l’aide de l’un des moyens susmentionnés pourra engager la responsabilité civile et/ou criminelle. URBANEARS mènera une enquête sur les cas susceptibles d’impliquer de telles violations et pouvant impliquer, et collaborera avec, les autorités en charge de l’application de la loi en vue des poursuites contre les utilisateurs impliqués dans de telles violations.

    Vous acceptez de ne pas utiliser d’appareil, de logiciel ou de routine pour interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site ou de toute activité menée sur ce Site.

    Vous acceptez également de ne pas utiliser ou tenter d’utiliser de moteur, de logiciel, d’outil, d’agent ou tout autre appareil ou mécanisme (y compris, sans s’y limiter, de robot Web, d’agent numérique, de robot d’indexation, d’avatar ou d’agent intelligent) afin de naviguer sur ou d’effectuer des recherches dans le présent Site, à l’exception des moteurs et agents de recherche à la disposition d’URBANEARS et de tout autre navigateur Web tiers généralement disponible (par exemple, Google Chrome, Internet Explorer ou Mozilla Firefox).

    Inscription, comptes et mots de passe
    Vous êtes responsable de votre propre protection et de la sécurité de tout mot de passe ou nom d’utilisateur que vous êtes susceptible d’utiliser afin d’accéder au présent Site. Vous êtes responsable de tout dommage direct ou indirect et de toute activité menée sur ce Site et pouvant être associée ou remontée jusqu’à votre nom d’utilisateur ou mot de passe. Vous êtes dans l’obligation de signaler immédiatement à URBANEARS tout mot de passe ou nom d’utilisateur perdu ou volé.

    Notification
    Lorsque vous naviguez sur ce Site ou que vous nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part. URBANEARS communiquera avec vous par e-mail et/ou en publiant des notifications sur le présent Site. Vous convenez que l’ensemble des accords, notifications, divulgations ou autres communications qu’URBANEARS vous envoie par voie électronique satisfont aux mêmes obligations légales que si ces communications étaient faites par écrit.

    Déclaration de confidentialité
    URBANEARS s’engage à protéger la confidentialité des personnes qui visitent le présent Site. Pour en savoir plus sur la manière dont URBANEARS recueille, utilise ou divulgue des informations en lien avec votre utilisation du présent Site, veuillez consulter la Politique de confidentialité d’URBANEARS.

    Aucun autre accord
    Les dispositions et conditions des présentes Conditions d’utilisation, de la Politique de confidentialité et des Conditions d’achat constituent l’intégralité de l’accord passé entre vous et URBANEARS quant à l’utilisation du présent Site et remplacent tout autre accord ou toute entente préalable non inclus dans les Conditions d’utilisation, la Politique de confidentialité et les Conditions d’achat.

    Révisions
    URBANEARS est susceptible de mettre un terme, de modifier, d’interrompre ou d’annuler tout aspect du présent Site, y compris la disponibilité de nouvelles fonctionnalités du Site, à tout moment et sans avis préalable. URBANEARS se réserve également le droit, à sa seule discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer toute section des présentes conditions, en tout ou partie, à tout moment et sans avis préalable. URBANEARS peut mettre un terme à l’autorisation, aux droits et à la licence accordés ci-dessus, à tout moment et sans avis préalable. Si vous poursuivez votre navigation sur ce Site après la publication des modifications apportées aux présentes conditions, vous indiquez de ce fait que vous acceptez ces modifications.

    Avis de non-respect de la propriété intellectuelle
    URBANEARS n’autorise aucune activité sur ce Site qui enfreigne les propriétés intellectuelles d’autrui, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques de commerce ou les brevets. URBANEARS peut supprimer tout contenu, quel qu’il soit, publié sur ce Site par un utilisateur (« Commentaires »). À sa seule discrétion, URBANEARS peut limiter ou résilier définitivement le compte d’un utilisateur, quelle qu’en soit la raison. Par exemple, URBANEARS peut limiter la capacité d’un utilisateur à publier des Commentaires, si lesdits Commentaires enfreignent le droit d’auteur d’autrui, ou peut résilier le compte d’un utilisateur suite à des infractions répétées ou à une conduite volontairement nuisible sur le Site.

    Si vous êtes le titulaire d’une propriété intellectuelle ou l’agent d’un tel titulaire et que vous avez des raisons de croire qu’un Commentaire sur ce Site, publié par une tierce partie, enfreint vos droits, vous pouvez en informer URBANEARS en fournissant les informations suivantes par écrit :
    • Signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits de propriété intellectuelle dont la violation est suspectée ;
    • Identification claire et concise des droits de propriété intellectuelle non respectés ;
    • Identification du ou des Commentaires ou des ressources concernés, description de la violation et envoi d’informations raisonnablement suffisantes afin qu’URBANEARS puisse les localiser ;
    • Informations raisonnablement suffisantes afin qu’URBANEARS puisse vous contacter, par exemple une adresse, un numéro de téléphone et, si possible, une adresse électronique ;
    • Une déclaration indiquant que vous avez de bonnes raisons de croire que l’utilisation du ou des Commentaires ou des ressources ainsi qu’il est indiqué dans l’objet de la plainte n’est pas autorisée par le titulaire de la propriété intellectuelle, son agent ou la loi.

    Notre agent chargé des signalements de plaintes relatives au non-respect des droits d’auteur peut être joint comme suit :
    Par courrier :

    URBANEARS
    Zound Industries International AB
    Box 6063
    10231 Stockholm
    Par e-mail :
    store@urbanears.com

    Si vous ne vous conformez pas aux exigences susmentionnées, votre signalement pourrait ne pas être validé.